cens · 1. Redevance annuelle due par le tenancier au seigneur. · 2. À Rome, dénombrement, tous les 5 ans, des citoyens et de leur fortune, qui servait à la ...

CENS, subst. masc. A.− HIST. ROMAINE. Recensement quinquennal des citoyens, et évaluation de leur fortune, en vue de leur répartition en classes, du paiement de ...

23 мар. 2024 г. · Rencensement des citoyens romains durant l'Antiquité. Synonyme : décompte, dénombrement, recensement. Traduction en anglais : census. Mise ...

Le cens (impôt), dans le cadre du suffrage censitaire, est un seuil d'imposition (quotité d'imposition) qui conditionne le droit de vote et l'éligibilité des ...

20 окт. 2024 г. · Rente seigneuriale & fonciere, dont un heritage est chargé envers le Seigneur de Fief d'où il depend. Le cens est imprescriptible, & non ...

22 февр. 2013 г. · Dans certains régimes politiques, le cens est la quotité d'imposition, ou seuil d'imposition, qui conditionne le droit pour un citoyen d'être ...

cens \sɑ̃s\ masculin. (Fiscalité, Droit féodal) Redevance de toute nature que certains biens devaient annuellement au seigneur du fief dont ils relevaient.

Le cens, au sens large, comprend le chef cens ou chevage du par les serfs (mainmortables). Le cens ne doit absolument pas être confondu avec fermage et ...

D'une part, le cens est la redevance que devait annuellement un serf ou tout autre non-libre comme marque de sa dépendance envers son seigneur : c'est le « ...

Définition de CENS : Dénombrement et enregistrement tous les cinq ans des noms et de la fortune des citoyens romains.